Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet https://massimobuonni.com est édité par :

Massimo Buonni
Micro-entreprise
SIRET : 10187364400013
Immatriculation : RCS Grenoble

Siège social :
175 Chemin des Grands Champs
38114 Allemond
France

Adresse e-mail : massimobuonni@gmail.com
Téléphone : 07 89 35 05 19

Numéro de TVA intracommunautaire :
Entreprise non assujettie à la TVA – article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Hanin Morgan


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : https://www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site https://massimobuonni.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur du site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.


6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.